Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP PROSPECTUS MERCI
THOMAS Michel Jacques

Numéro de dépôt :
3087443
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2011
STOP PROSPECTUS MERCI de THOMAS Michel Jacques

Présentation de la marque STOP PROSPECTUS MERCI

Déposée le 8 mars 2001 par THOMAS Michel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP PROSPECTUS MERCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est THOMAS Michel Jacques, domicilié(e) 313 rue A. Briand, 38220 VIZILLE en DAUPHINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Michel Jacques - France.

La marque STOP PROSPECTUS MERCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP PROSPECTUS MERCI est expirée depuis le 8 mars 2011.

THOMAS Michel Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ZIZOU , PUB'ON BIKE , EUROPLACK , GEOPLACK , STOP PUB MERCI , elysea , CARPLACK , ALPES DE FRANCE , SEGOLENE PRESIDENTE


THOMAS Michel Jacques - 313 rue A. Briand, 38220 VIZILLE en DAUPHINE - France


THOMAS Michel Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Etiquette non textile.